Documents provenant du site de la Fédération Française

Associations

• Status types d’une association de Paintball (à jour au 19/06/2002)
• Lettre type de déclaration à la préfecture (à jour au 19/06/2002)
• Information sur la fiscalité associative (à jour au 19/06/2002)
• Demande d’affiliation d’un club auprès de la FPS (à jour au 19/06/2002)

Joueurs

• Précisions sur le certificat médical, nécessaire à l’obtention d’une licence sportive (à jour au 19/06/1998)
• Informations sur la législation relative aux marqueurs de paintball (à jour au 19/06/2002 )
• Demande de licence sportive 2002/2003
• Déclaration de détention d’un marqueur (Déclaration de détention d'arme de 5ème catégorie II ou de 7ème catégorie I, modèle n9) (à jour au 19/06/2002)
• Déclaration d’acquisition ou de cession d’un marqueur (Déclaration d'acquisition, vente, cession ou mise en possession des armes de 5ème catégorie II ou de 7ème catégorie I, modèle n10) (à jour au 19/06/2002)

Assurance

• Contrat de la FPS (à jour au 19/06/2002)
• Rappels concernant les locations hors encadrement, par des associations (à jour au 19/06/2002)
• Questions diverses sur les problèmes d’assurance (à jour au 19/06/2002)
• Déclaration d’accident à la FPS (à jour au 19/06/2002)

Sécurité

• Consignes en vue de l’homologation auprès de la FPS d’un terrain de jeu (à jour au 19/06/2002)
• Consignes concernant l’air, le CO2 et les masques de protection (à jour au 19/06/2002)

Sport

• Règlement d’Ethique Sportive (à jour au 01/10/2001)
• Règlement d’un tournoi officiel (à jour au 01/09/2001)
• Règlement de jeu officiel FPS (à jour au 10/09/2002)
• Feuille de score FPS